Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE LE VANILLE
TERROIRS DISTILLERS

Numéro de dépôt :
4461891
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
HERITAGE LE VANILLE de TERROIRS DISTILLERS

Présentation de la marque HERITAGE LE VANILLE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par TERROIRS DISTILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE LE VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est TERROIRS DISTILLERS domicilié(e) 5 chemin du Château - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HERITAGE LE VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE LE VANILLE arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.

TERROIRS DISTILLERS a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , HERITAGE L'EPICE , LE VANILLE , JANOT , IRISH QUEEN , BASSEVILLE , LONG SHIP , HERITAGE LE VANILLÉ


TERROIRS DISTILLERS - 5 chemin du Château - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux et liqueurs.